Mentions légales
Ce site est édité par Facons d'Arts
Dénomination sociale : Façons d'Arts  
Numéro CNIL :  DPO-11513 
Adresse : 16 bis rue d'Etigny - 64000 Pau
Tél.: 05 59 13 84 67


L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.
 
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une oeuvre dont Façons d'Arts est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, la conception et le développement dudit site ayant été assurés par Lauyan TOWeb .
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Façons d'Arts.
Le contenu du site web  de Façons d'Arts ne peut être utilisé que dans un but d'information personnelle du visiteur. Les informations contenues dans ce site sont fournies sans aucune garantie, de quelque nature que ce soit. Elles sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modification sans préavis de la part de Façons d'Arts. L'ensemble des contenus, pages et images de ce site sont la propriété exclusive de Façons d'Arts. Toute reproduction, représentation, modification, distribution et/ou commercialisation, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit, est interdite, sans l'autorisation écrite et préalable de Façons d'Arts. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "Façons d'Arts", son logo et ses marques, seul ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable de Façons d'Arts. Façons d'Arts n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel le visiteur peut avoir accès depuis le site web de Façons d'Arts. En rentrant dans le site web  de Façons d'Arts, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.


 

Données personnelles
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par Façons d'Arts, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.
Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, Façons d'Arts ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Façons d'Arts.
Ces informations sont confidentielles et conservées par Façons d'Arts.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.


Cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
C'est un fichier texte envoyé à votre navigateur internet constatant vos connexions. Il est stocké sur votre ordinateur, tablette ou mobile. Il ne contient pas de virus.

QUEL(S) COOKIE(S) UTILISONS-NOUS ?
Les cookies de mesure d’audience :
Leur but est de signaler votre passage. Ils enregistrent des informations relatives à votre navigation sur notre site afin de pouvoir faire des améliorations ou des optimisations.
Les cookies de partage sur les réseaux sociaux :
Notre site contient des boutons de partage sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Linkedin, Twitter ou Google Plus. D'autres réseaux sociaux sont susceptibles d'être ajoutés. Ces boutons permettent de partager certains contenus de nos sites avec d'autres personnes via vos comptes sociaux.
Lors du partage, un cookie est déposé par ces services dans votre logiciel de navigation afin de relier les contenus partagés à votre compte utilisateur. Nous vous invitons à prendre connaissance de la politique de gestion de ces cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.

Voici plus précisément les Cookies utilisés sur le site de Façons d'Arts :
• Cookie Google Analytics
Ces cookies sont attribués à chaque visiteur d’une page internet. Un même visiteur se verra attribuer le même identifiant à chaque visite et ne sera pas comptabilisé plusieurs fois.

Limitation de responsabilité
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Façons d'Arts ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
L'accès aux services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.


Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.